「Emprunt toxique」―直訳すると「毒性のある借金」。フランスの5500の地方公共団体がこの借金に侵されていると、リベラシヨンが報じ、大騒ぎになっています。借金の相手はというと、先日、事実上破綻したフランス・ベルギー系の銀行デクシア。ギリシャなど深刻な債務を抱える国の国債を大量に抱えていた銀行の一つです。
僕は経済にはとても弱いので、「毒性のある」金融商品についてなかなか理解できません。リベラシヨンを読む限り、スイスフランとか、ドルとか、一定の外為に対するユーロの価値、つまり外為市場が変動することによって、利率が大きく変わってくるようです。
2009年時で借金の総額は39億ユーロ（3900億円以上）と、とてつもなく、それは多くの自治体が破産の危機にあることを意味します。これらを返すのは当然、そこに住んでいる住民ということになります。また、デクシアには公的資金がつぎ込まれるわけですから、そこでも血税が失われます。
昨日パリで開かれた20カ国・地域（Ｇ20）財務相・中央銀行総裁会議と合わせて、全世界で反格差社会デモが行われました。そこで「銀行」が格差社会の悪の根源だとして大きな批判を受けています。デクシアのギリシャ国債購入の後ろ盾になったのは、フランスの国であり、欧州連合（ＥＵ）であるはずです。そのデクシアは、公共団体に高利貸しのようなマネをしておいて、破綻しても守られる―こんなばかなことが、実際世界のあちこちでまかり通っているのです。
今の金融システムは、原発と同じく、複雑すぎて、実はもろく、多くの犠牲を生む危険性をはらんでいるのでしょう。ひっそりと、無頓着に生きている僕のような人間でも、そんな社会に組み込まれているのですね。
Votre commune est-elle infectée par un «emprunt toxique»?
Libération ： 20/09/2011
Votre commune, votre région, votre département, votre communauté de communes, mais aussi l'hôpital du coin ou le syndicat qui s'occupe des ordures ménagères, sont-ils infectés par les «emprunts toxiques», ces produits très spéciaux distribués dans les années 2000 aux collectivités locales par les banques, et principalement par Dexia Crédit local? Y a-t-il un risque que tout ce beau monde fasse faillite?
Pour se faire une idée, rien de plus simple, jetez un coup d'oeil à la carte que publie Libération. Construite à partir du fichier 2009 des clients de Dexia (une information normalement confidentielle, mais que Libération s'est procurée), elle indique, collectivité par collectivité, le volume total des emprunts structurés contractés auprès de Dexia ainsi que le surcoût attendu que devra prendre à sa charge le contribuable.
Les emprunts toxiques constituent un risque énorme. La plupart fonctionnent sur le modèle suivant: trois ou quatre ans après le début du prêt, débute la phase dite «structurée». Les taux sont alors calculés en fonction de formules abscondes, à partir d'indices financiers très variés (comme le cours du franc suisse, du yen, du dollar ou les CMS, un taux de référence utilisé uniquement par les investisseurs avertis). Et ce, pendant une période de 15 à 25 ans. Ce qui veut dire que, durant cette période, n'importe quelle évolution (à la hausse ou à la baisse) des marchés peut avoir des répercussions énormes sur le taux de remboursement de la collectivité.
Exemple, avec le « Dualys optimisé », un type de prêt structuré refilé en 2008 au Conseil général de Seine-Saint-Denis. Chaque année, au 1er décembre, et jusqu'en 2026, son taux pour l'année est calculé en fonction des cours relatifs de l'euro, du dollar et du franc suisse suivant une formule, détaillée sur dix lignes, qui fait frémir. Extrait: «Si l'écart entre le cours de change de l'euro en francs suisses et le cours de change de l'euro en dollar est strictement inférieur à 0, le taux d'intérêt est égal à 3,27% plus 25% fois la différence entre le cours de change de l'euro en dollar et le cours de change de l'euro en francs suisses ». Comprenne qui pourra!
Risque de «faillite»
Cette carte constitue une bonne base pour évaluer le risque collectivité par collectivité, mais elle ne clôt pas le débat. Les chiffres datent de 2009, et certains prêts ont été renégociés depuis. De plus, si Dexia (ex-Crédit local de France) est la banque historique des collectivités, elle n'est pas la seule à avoir distribué des emprunts toxiques. Les Caisses d'Epargne, la Société générale, le Crédit agricole... ont aussi été très actifs sur ce marché. Reste quelques chiffres qui permettent de prendre la mesure du risque pour les finances locales françaises. DCL avait distribué pour 25 milliards d'euros de produits structurés à 5500 clients, et à la fin 2009, la banque évaluait le surcoût de ces emprunts à 3,9 milliards d'euros. Mais l'addition pourrait encore grimper. Depuis, de nombreux événements ont certainement renchéri ce surcoût. Ainsi, la hausse du franc suisse, ces derniers mois, a vu les lignes d'emprunts fondées sur la devise helvète (comme le prêt Dualys du conseil général de Seine Saint-Denis), devenir de plus en plus chères à rembourser. Et de nombreuses communes ont alors brandi la menace d'un risque de faillite. De quoi conclure sans risque que les emprunts toxiques devraient pourrir la vie des collectivités encore de nombreuses années.